Présentation de la marque SI VOUS PAYEZ PLUS, VOUS PAYEZ TROP
Déposée le 7 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE BLEUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SI VOUS PAYEZ PLUS, VOUS PAYEZ TROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE BLEUE domicilié(e) 150, RUE NICOLAS VAUQUELIN, 31047 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE BLEUE SERVICE DOCUMENTATION - France.
La marque SI VOUS PAYEZ PLUS, VOUS PAYEZ TROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE BLEUE SARL - 150, RUE NICOLAS VAUQUELIN, 31047 TOULOUSE - France - SIREN 382748895
TERRE BLEUE SERVICE DOCUMENTATION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16
Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204449 - Publication au BOPI 1996-07-29
Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361297 - Publication au BOPI 2002-12-12
Inscription le 23 février 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°272684 - Publication au BOPI 1999-02-23
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Produits de l'imprimerie Publicité
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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